Conditions Générales de vente

NTRE  LES  SOUSSIGNES:

EURL JMH Coovi traiteur .com

1, rue des Écoles 41270 BOURSAY dép loir et cher 41
-Société à responsabilité limitée au capital de 10 000€
RCS de BLOIS - N° Siret:489 646 596 - N°TVAFR:274 896 46596
- d’une part,
                                                 - Et,
Mme, Mr, Société, Entreprise, Les C.E, Association, etc....
Adresse complète
..........................................................................
N° de téléphone fixe ou portable,
..........................................................................
- d’autre part,
Il est conclu un service de prestation cuisine  traiteur sur place, pour Mariage, Baptême, Anniversaire, Association, C.E, Entreprise, particulier,repas de groupe ou pour la Retraite, club de loisirs, colonie de vacance, restaurant traditionnel, brasserie,  prévu le____________ /_______________ de l’an deux mille seize à l’adresse complète indiquée par le(s) client (s). Qui a valeur de convention entre les parties, conformément aux dispositions du Code civil, relative aux conditions particulières fixées pour les engagements et de clause résolutoire dans les conditions définies ci-après:Le(s) client(s) déclare(nt) avoir pris connaissance exacte et irrévocablement, & accepté de plein droit, & sans  réserve, les présentes conditions générales de vente en leur possession.

Groupes de ........................................................................ composé de NB ................. personnes au total ( NB .............. jeunes

NB ....................       de moniteur - NB ............................... adultes.

Dates du séjour du ........... .................................... deux mille seize

Régimes alimentaire sans porc  NB ................... prénom ...................

....................................................................................................

Régimes alimentaire végétarienne  NB ............... prénom ................

....................................................................................................

Autre régimes alimentaire NB .................... prénom  .......................

.......................................................................................................

pour les déplacements à plus de dix km, hébergement du cuisinier & aide de cuisine, les serveuses à la charge du client qui si oblige.Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire, à qui il appartient de vérifier l’existence d’avance et/ou de manquants au moment de la livraison et de consigner les réserves sur le documents de livraison. Le vendeur se réserve expressément la propriété des marchandises livrées jusqu’au paiement intégral du prix de vente,(loi n°80335 du 12/05/1980) .Échantillons Témoins  un échantillon représentatif des différents plats distribués poids > ou = à cent gramme  à conserver au froid positif, sera remis au client qui en prend la charge. Il doit être conservé pendant au moins cinq jours minimum. Sauf dérogation particulière, nos ventes sont conclues suivant les règles en vigueur dans la profession. Pour rendre la commande définitive, l’acceptation de notre devis doit être confirmée par la signature du client sur le bon de commande établi par nos soins, dont un exemplaire lui sera remis. Dès cette signature, la commande ainsi acceptée devient définitive et engage le client et nous–mêmes sur la nature et les quantités de repas commandés, les prix, les dates, les lieux et l’horaire. Tarif ré-ajustable selon augmentation des produits à toutes époques et pour mémoire, toute rayure rend le devis contrat caduque définitivement. Et de toute décharge de responsabilité et acquiescement des conventions signées. L’acceptation de commande emporte, du seul fait de la signature du bon de commande, l’adhésion pleine et entière du client à nos Conditions Générales de Vente. Aucune dérogation à ces conditions générales ne saurait nous être opposée si elle n’a pas reçu notre acceptation expresse et par écrit. Tous nos prix sont des prix nets, nos prestations étant livrées sur place ou emporter par le (s) client (s) eux-mêmes, au lieu indiqué et pour un nombre de personnes convenu à la commande. Une commande ne peut être annulée qu’après une mise en demeure par lettre recommandée, accordant un délai de huit jours francs. Les arrhes resteront acquis de droit. Nos marchandises sont payables au comptant:- 50 %, à la réservation - le solde à la fin du contrat & sans délai. ,Confirmation définitive du nombre de repas 72 heures avant la date de réception. Lors d’un changement de dernière minute (en moins) le nombre de convives confirmé sera obligatoirement facturé. Les convives invités de dernière minute seront pris en compte pour la facturation.

Règlement comptant à réception de la facture. Conformément aux conditions générales de vente, à défaut de paiement intégral dans les délais prévu pour leur règlement, les sommes dues seront majorées de plein droit de pénalités de retard calcules sur la base d’un taux annuel de 12,00 % appliqué au montant de la créance T.T.C. Ces pénalités ne peuvent êtres inférieures à un minimum de perception de 30,00 €uros. La société EURL JMH  ne fait pas d’escompte accordé en cas de paiement d’avance. Sachant que tout alcool & boisson non consommé restera (propriété), à la disposition de EURL J M H , droit aux bouchons 5€ par bouteille EURLJMH ne prend pas les bouteilles fournies par les clients & les bouteilles vide resterons à la charge des clients qui s,y oblige.-Responsabilité Assurance : Les mineurs étant sous la responsabilité de leurs parents, ou de leur  tutelle ou d’une association EURLJMH décline toute responsabilité quand à l,abus d,alcool les concernant, de même que l,abus d,alcool ou de toutes autres boissons qui pourrait être fait, en général.
Nous dégageons également notre responsabilité sur des oublis ou des erreurs concernant des menus adaptés à votre demande de type allergique, sans sel, hallal, casher,... EURLJMH décline toute responsabilité en cas de vol de fond et valeur, perte, dégradation des effets appartenant aux clients et/ou aux participants qui pourraient survenir à l,occasion de la réception. EURLJMH s,engage à respecter les locaux qui abritent la prestation. A cet effet, le client s,engage à renoncer et à faire renoncer ses assureurs à tout recours à l,encontre de EURLJMH et garantir la société de tout recours qui pourrait être engagé par les participants. En outre, le client sera seul responsable de toute perte, casse, dégradation qui pourrait être causé par les participants et/ou par le personnel dont il a la charge, sur les biens et le matériel appartenant à EURLJMH et sur ceux mis à la disposition de l,organisateur à titre de location ; il fera l,objet d,une facturation complémentaire. La restitution du matériel se fera par les soins du client dans les deux jours suivant la réception. Les casses, manquants, et non restitution de matériel à EURLJMH seront facturés.
Concernant la location de matériel ou vaisselle uniquement (sans prestation alimentaire) Le client est responsable du matériel ou de la vaisselle dès la mise à disposition.
Les chaises en tissues sont uniquement utilisables en intérieur, et doivent être rendus propres et rangés dans leur chariot.
La Vaisselle est rendu propre, le linge de table sont rendus sales (vaisselle débarrassée et rangée selon le conditionnement de livraison, linge secoué et replié sommairement et rangés dans les sacs fournis). En cas de non respect de ces conditions : facturation 50 € HT de l’heure. EURLJMH décline toute responsabilité du fait: d’accidents pouvant résulter de l’utilisation du matériel (étuves, friteuses,...), des retards de livraison liés à des cas de force majeure (accidents, intempéries, grèves...). Le tarif de location s’entend pour une durée de 24 heures. Et qui est bien précises sur le bon de commande La location sur le week-end doit être impérativement retournée le lundi matin qui suit la prestation. Toute perte, casse, dégradation et non restitution de matériel ou vaisselle sera facturé le client qui si oblige. Force majeure:  EURLJMH pourra se dégager de ses obligations ou en suspendre l,exécution si elle se trouvait dans l,impossibilité de les assurer en cas de force majeure, d’un évènement irrésistible et extérieur ou de cas fortuit (grève, incendie, dégâts des eaux, neige, décès, guerre, meute, manifestation, blocage, difficulté de circulation, tout sinistre affectant l’établissement, etc...) pour le service 2,70€ par pers et  par convives confirmé et pour le commis de cuisine 4€ par pers et par convives confirmé . En cas de contestations ou de litiges, le recours ne pourra être formulé qu’auprès du tribunal de Blois à l’exclusion de tout autre  pour faire servir et valoir ce que de droit.

 Je vous prie de croire, Chère Cliente, Chère Client, à l’expression de mes sentiments les meilleurs.
  Fait le _______ / _______ /deux mille seize.

a ________________________
Signature, (Précédé de la mention LU et APPROUVE

La (e)  Client (e),